Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Samuel Hasan
/
ATYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATYS
M. Samuel Hasan

Numéro de dépôt :
4061816
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2024
ATYS de Samuel Hasan

Présentation de la marque ATYS

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2014 par monsieur Samuel Hasan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur Samuel Hasan domicilié(e) Hauts de Rangueil Bt C1 Apt 4, 10 Chemin des Cotes de Pech David - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Samuel Hasan domicilié(e) Hauts de Rangueil Bt C1 Apt 4, 10 Chemin des Cotes de Pech David - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque ATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATYS est expirée depuis le 20 janvier 2024.

Samuel Hasan a également déposé les autres marques suivantes : JAMNA


M. Samuel Hasan - Hauts de Rangueil Bt C1 Apt 4, 10 Chemin des Cotes de Pech David - 31400 - TOULOUSE - France


M. Samuel Hasan - Hauts de Rangueil Bt C1 Apt 4, 10 Chemin des Cotes de Pech David - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.